Les T.P.E. (Travaux Personnels Encadrés) sont à considérer comme une discipline à part entière intégrée à l'emploi du temps habituel des élèves à raison de deux heures hebdomadaires en classe de première. Les parents recevront de la part des professeurs responsables un émarger.

La notion de responsabilité de l'Établissement s'applique comme pour un autre cours, pourtant, un des objectifs qui a prévalu à la mise en place des T.P.E. est l'accompagnement des élèves sur la voie de l'autonomie, aussi le système habituel des cours en salle doit-il être assoupli et modifié comme suit :

- à l'intérieur du Lycée :

Les élèves peuvent travailler seuls ou en petits groupes dans les salles de classe, salles de permanence. Il sera fait en sorte qu'ils soient toujours sous la surveillance d'un professeur ou d'un assistant d’éducation. Il sera cependant toléré que dans le cadre de leurs activités des élèves aient à s'isoler dans une salle. Dans ce cas le professeur devra faire en sorte de venir vérifier à intervalle régulier le travail des élèves. Dans le cas d'un travail en laboratoire ou salle informatique ou au C.D.I., la présence d'un professeur est alors obligatoire.

- à l'extérieur du Lycée : deux cas peuvent se présenter :

1) Sortie encadrée par le professeur : dans ce cas les règles habituelles régissant les sorties de classes pendant les heures de cours s'appliquent : demande au Chef d’Etablissement avec descriptif de la sortie et buts pédagogiques, note à destination des familles et autorisation du responsable légal.

2) Sortie des élèves non accompagnée : les travaux personnels encadrés peuvent nécessiter qu’un ou plusieurs élèves effectuent des recherches à l’extérieur de l’Établissement.

La responsabilité de l’Établissement est maintenue comme pour tout autre cours sous réserve que la procédure suivante soit strictement appliquée :

- avis préalable par les élèves au(x) professeur(s) responsable(s) des TPE,

- note émargée par le(s) professeur(s) responsable(s) à destination des parents et du chef d’Établissement précisant la date, le créneau horaire strict prévu pour la visite (y compris l’éventuel temps de transport pour se rendre sur le lieu et en revenir), le lieu et le but pédagogique,cette note devra être contresignée par les parents et rendue à l’Établissement pour enregistrer l’accord des parents sur cette sortie non accompagnée dans le cadre d’activités scolaires.