ACCUEIL DES ELEVES :

Les élèves sont accueillis dans l'établissement de 7h45 à 17h50. A chaque sonnerie, ils se rangent dans le calme devant la salle de classe et attendent leur professeur. Les déplacements dans les différents lieux de l'établissement s'effectuent dans le calme selon les instructions des membres des équipes éducatives, professeurs et personnels d'éducation. L'accès à la cour, aux couloirs, aux toilettes et aux escaliers en dehors des récréations et des interclasses n'est pas autorisé, sauf autorisation spécifique ponctuelle. Les salles d’étude, de permanence, le CDI doivent être considérés comme des lieux de travail et de réflexion. Les élèves qui souhaitent s’y rendre doivent le faire dès la sonnerie et y rester l’heure entière. Tout comme certaines salles spécialisées, le CDI, centre d'information et de documentation, est un espace de travail, de formation et de culture. Il fait l'objet de modalités spécifiques d'accès et d'utilisation des ressources qu'il renferme, selon les indications données en début d'année par les professeurs documentalistes.

L'utilisation d'une salle de l'établissement par un ou des élèves en dehors de la présence d'un membre adulte de la communauté éducative nécessite de même une autorisation spéciale. L’accès aux salles réservées aux professeurs, aux parties privatives de l'établissement, et, pour les externes, l'entrée dans l'établissement pendant l'heure du repas inscrite à leur emploi du temps ne sont pas autorisés. Les déplacements pendant le temps scolaire entre l'établissement et le lieu d'une activité scolaire (piscine, gymnase...) sont obligatoirement encadrés par un professeur. En ce qui concerne les TPE, une autorisation spéciale est soumise aux parents des élèves de 1ère.

SORTIES DES ELEVES :

Les sorties de l'établissement pendant les récréations et les interclasses, et pour les collégiens pendant une heure de permanence encadrée par des heures de cours, ne sont pas autorisées. Toute autre sortie de l'établissement pendant le temps scolaire est soumise à l'autorisation du chef d'établissement ou son représentant délégué. Elle nécessite une prise en charge par un responsable légal ou un représentant dûment mandaté.


REGIME DES SORTIES DES ELEVES EXTERNES ET DEMI-PENSIONNAIRES :

Il est déterminé en début d’année par les familles sur la fiche d’inscription donnée à la rentrée.

En cas d'absence d'un professeur en fin de journée, et si aucune activité n'est prévue en remplacement, les collégiens ½ pensionnaires peuvent quitter l'établissement après la dernière heure effective de cours de la journée, sous réserve de l'autorisation du responsable légal. En cas d’absence d’un professeur avant ou après la pause méridienne, les élèves externes peuvent quitter l’établissement si aucune activité de remplacement n’est prévue et sous réserve de l’autorisation du responsable légal.

L’affectation des élèves dans les classes et la constitution des équipes pédagogiques est de la seule autorité du chef d’établissement. A la fin de chaque année scolaire, se déroule une même procédure d’orientation, aboutissant à une décision prise par le chef d’établissement. En cas de désaccord, la famille peut faire appel de la décision auprès du chef d’établissement.

Les cours ont lieu du lundi 8h00 au samedi 12h00. Le calendrier de l’année scolaire et des samedis travaillés est communiqué à la rentrée.


ORGANISATION DES ETUDES :

Les parents sont informés du travail de leurs enfants grâce au cahier de textes (personnel et /ou électronique), aux devoirs que les élèves doivent conserver et classer durant toute l'année scolaire, aux bulletins trimestriels envoyés aux familles, au site internet à accès réservé de l'établissement, à la correspondance concernant leur(s) enfant(s) dont sont destinataires les parents ou le responsable légal.

La réussite de chaque élève passe par l’assiduité et un travail régulier effectué en classe, avec un matériel apporté à chaque cours. Les travaux demandés en dehors des cours contribuent également à la réussite et doivent être rendus dans les délais impartis.

Tout élève absent doit avoir rattrapé les cours manqués et le travail à faire à la maison dès son retour.


EVALUATION DU TRAVAIL ET DU COMPORTEMENT DES ELEVES – MODALITES DE COMMUNICATION DES RESULTATS :

Tout élève doit se soumettre aux évaluations prévues par les équipes pédagogiques. En début d’année scolaire, chaque professeur précise aux élèves les modalités qu’il a retenues pour le contrôle des connaissances, l’organisation des situations d’évaluation et l’élaboration de la note portée sur le bulletin trimestriel. Ces modalités prévoient la présentation aux élèves des critères qui seront appliqués pour la notation d’un devoir ou` l’élève s’est rendu coupable de tricherie.


DISPOSITIFS D'ACCOMPAGNEMENT

Les difficultés scolaires sont traitées par chaque professeur, en collaboration avec le Professeur principal, les parents, l’équipe de vie scolaire et la Conseillère en orientation psychologue. Des structures d’accompagnement
t et de soutien peuvent être proposées aux élèves et sont obligatoires. Un contact entre parents et enseignants, sur rendez-vous, peut se faire à chaque fois que c’est nécessaire.
 

L’infirmière accueille les élèves pour quelque motif que ce soit, y compris d’ordre relationnel ou psychologique, dès lors qu’il a une incidence sur la santé. Elle assure la liaison avec la famille et l’équipe éducative. Elle peut intervenir à la demande d’un élève, de sa famille, ou d’un membre de l’équipe éducative. Les élèves, quant à eux, ne peuvent se soustraire aux contrôles et examens de santé organisés à leur intention.


ACCUEIL A L’INFIRMERIE

L'infirmière accueille les élèves en dehors des cours, sauf en cas d’urgence, afin d'assurer le bon déroulement de leur scolarité. Seuls ceux qui présentent un problème médical qui ne peut attendre la fin du cours ou le retour à la maison, demandent l'autorisation à leur professeur de se rendre à l'infirmerie accompagnés d'un autre élève. L'infirmière ne peut se substituer à un médecin ou à un pharmacien. Tout élève souffrant désirant rentrer chez lui doit se présenter à l'infirmerie, ou, à défaut, au bureau de la Vie Scolaire.


TRAITEMENTS MEDICAUX ET MEDICAMENTEUX

Aucun élève ne doit posséder de médicament sur lui. Tout traitement d’urgence, saisonnier, périodique doit être déposé à l’infirmerie accompagné d’une ordonnance. Seule l’infirmière est habilitée à administrer un traitement. Toutes maladies, allergies, doivent être obligatoirement signalées en début d’année sur la fiche de santé (confidentialité du document).


PRISE EN CHARGE EN CAS D’URGENCE

En début d’année, chaque parent signe la fiche d’urgence où il est stipulé « qu’en cas d’urgence, un élève accidenté ou malade est orienté et transporté par les services de secours vers l’hôpital qui assure les urgences. La famille est immédiatement avertie par nos soins ».


PRODUITS STUPEFIANTS – TABAC

Conformément à la loi, il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement.

L’introduction et la consommation de produits stupéfiants sont expressément interdites. Il en est de même pour l’introduction et la consommation d'alcool, excepté, pour les personnels, dans les lieux de restauration.


SECURITE DES PERSONNES ET DES BIENS

Les consignes de sécurité sont affichées dans les salles de cours. Elles doivent être strictement observées en tout état de cause, et particulièrement en cas d'alerte réelle ou simulée, par chacun des membres de la communauté. Ainsi, pour éviter la mise en danger de chacun, dès que l'alarme se déclenche, toute personne présente dans les bâtiments concernés doit se rendre sur les lieux de rassemblement.

L'introduction ou l'utilisation de tout objet ou produit à caractère dangereux ou de nature à troubler la sérénité de l’enseignement ou de la vie scolaire (ex : produits toxiques, produits inflammables, armes de toutes sortes) est strictement interdite. Leur possession, leur consommation, leur maniement (vente, échange...) feront l’objet autant que de besoin d’un signalement aux autorités de Police et seront sanctionnés. Une attitude responsable est attendue de tous ; à cet effet les utilisateurs de deux roues doivent rouler au pas dès l'accès au parking, les jets de projectiles, les jeux brutaux et les bousculades sont interdits.


TENUE DE LABORATOIRE ET D’EPS

Le port d’une blouse en coton est obligatoire durant les séances de travaux pratiques en Physique chimie et en Sciences. En EPS, une tenue adaptée à l’activité pratiquée est obligatoire (voir note distribuée par les professeurs d’EPS et sur le site du lycée).
 

Les familles doivent vérifier auprès de leur organisme qu'elles sont bien assurées contre les accidents toujours possibles dans le cadre de la vie scolaire, lors des sorties libres entre les cours (pour lesquelles la responsabilité de l’établissement est entièrement dégagée), des trajets entre le domicile et l’école, ainsi que lors des activités organisées en dehors des cours prévus à l’emploi du temps. S'il y a nécessité de contracter une assurance complémentaire, les familles peuvent s’adresser à l’organisme de leur choix.

Droits de tous les élèves

Droit de publication spécifique aux lycéens

Obligations de l'ensemble des élèves

Les comportements positifs des élèves font l'objet d'une reconnaissance officielle de l'établissement : bulletins, note de vie scolaire, attestation ou lettre de recommandation pour dossier.

Relevant de la responsabilité des enseignants ou de tout autre personnel de l'établissement, elles concernent les manquements mineurs aux obligations des élèves et les perturbations dans la vie de la classe ou de l'établissement, indépendamment des résultats scolaires. Les parents en sont tenus informés sur l’espace parents de Pronote ou par courrier.

Les punitions répondent aux principes du contradictoire, de la proportionnalité et de l'individualisation. Elles peuvent être : - une inscription sur le logiciel Pronote (rappel à l'ordre) dans l’espace parents,

• une excuse orale ou écrite,
• un devoir supplémentaire,
• une retenue.

Statutairement, l'exclusion ponctuelle d'un cours ne peut être prononcée que dans des cas exceptionnels, mettant en danger le fonctionnement du groupe. Elle s'accompagne nécessairement d'une prise en charge de l'élève dans le cadre du dispositif prévu à cet effet et doit faire l'objet d'une information écrite au conseiller principal d'éducation et au chef d'établissement.

Pour rappel, la note de zéro infligée à un élève en raison de motif exclusivement disciplinaire est proscrite.

Les sanctions disciplinaires concernent les manquements graves ou répétés aux obligations des élèves ainsi que les atteintes aux personnes (verbales, physiques, virtuelles...) et aux biens. Inscrites au dossier administratif de l'élève, pour une durée d'un an, elles peuvent être assorties d'un sursis total ou partiel.

Les sanctions relèvent de la responsabilité exclusive du chef d'établissement, éventuellement sur demande d'un membre de la communauté éducative. Elles peuvent toutes être assorties du sursis. L'échelle des sanctions est la suivante :

• l'avertissement ;
• le blâme ;
• la mesure de responsabilisation : participation en dehors des heures d'enseignement, à des activités de solidarité, culturelles ou de formation ou à l'exécution d'une tâche ; exécutée en dehors des heures d'enseignement, elle ne peut excéder vingt heures ; lorsqu'elle n'est pas exécutée au sein de l'établissement (collectivité, association, administration …), l'accord de l'élève ou de son représentant légal est nécessaire
• l'exclusion temporaire de la classe qui ne peut excéder huit jours et au cours de laquelle l'élève est accueilli dans l'établissement ;
• l'exclusion temporaire de l'établissement, qui ne peut excéder huit jours ;
• l'exclusion temporaire ou définitive du restaurant scolaire.

L'exclusion définitive de l'établissement, sanction ultime, est une décision du conseil de discipline, seul compétent pour prononcer cette sanction. Le conseil de discipline peut aussi prononcer des mesures alternatives telles que la mesure de responsabilisation (voir ci-dessus).

Si dans ce cadre, l'élève ou son représentant refuse d'accomplir la mesure proposée, la sanction initiale est exécutoire.